Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
(Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique)
1️⃣ Éditeur du site
Le présent site [www.elegancesounnah.com] est édité par :
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Nom de la société / Nom commercial : Élégance Sounnah
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Forme juridique : Auto-entrepreneur
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Nom et prénom du responsable : REDJEM YOUCEF
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Adresse du siège social : 249 AVENUE DU PLATEAU LYON 69009
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Pays : France
📧 Email : elegancesounnah@gmail.com
☎️ Téléphone : [facultatif]
2️⃣ Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
REDJEM YOUCEF
3️⃣ Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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Nom de l’hébergeur : Shopify
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8
-
Pays : CANADA CA
4️⃣ Accès au site
Le site est accessible 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou maintenance technique.
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5️⃣ Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6️⃣ Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit :
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d’accès
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de rectification
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de suppression
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d’opposition
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
📧 [elegancesounnah@gmail.com]
Les données personnelles ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.
7️⃣ Cookies
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8️⃣ Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
9️⃣ Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.